1. Objet
Les présentes conditions régissent les ventes conclues sur le site CosyRoute entre [NOM DE LA SOCIÉTÉ] (ci-après « CosyRoute ») et tout client consommateur.
2. Produits
Les produits sont décrits avec la plus grande exactitude possible. Les photos sont non contractuelles ; de légères variations de couleur ou de dimension (± 1 à 2 cm) peuvent exister.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises [À VÉRIFIER : TVA applicable / TVA non applicable, art. 293 B du CGI pour une micro-entreprise]. Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande. Les remises par lot s'appliquent automatiquement au panier.
4. Commande et paiement
La commande est ferme après validation du paiement. Le paiement s'effectue en ligne par les moyens proposés au moment de la commande, via des prestataires sécurisés.
5. Livraison
Les délais et conditions de livraison sont détaillés sur notre page Livraison.
6. Droit de rétractation et retours
Vous disposez d'un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception, porté à 30 jours par notre garantie « Satisfait ou remboursé ». Les modalités figurent sur notre page Retours et remboursements.
7. Garanties légales
Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).
8. Utilisation du produit
Le coussin est destiné au confort du passager. La ceinture de sécurité doit toujours être portée directement contre le corps, et le siège maintenu en position redressée pendant la conduite. Il ne doit pas être utilisé par le conducteur.
9. Données personnelles
Le traitement de vos données est décrit dans notre politique de confidentialité.
10. Litiges
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation indiqué dans nos mentions légales.